HONORAIRES

HONORAIRES DE LOCATION

HABITATION

Honoraires de négociation et d’entremise : 
Forfait de 50 € TTC (TVA 20%) à la charge exclusive du propriétaire.

Honoraires de visites, de constitution de dossier et de rédaction d’acte :
Part propriétaire : 8€/m² TTC
Part locataire : 8€/m² TTC

Honoraires d’Etat Des Lieux d’Entrée :
Part propriétaire : 3€/m²
Part locataire : 3€/m²

LOCAUX COMMERCIAUX

15 % TTC du montant du loyer annuel hors charges à la charge exclusive du locataire.

HONORAIRES DE GESTION

7.2%TTC (TVA 20%) de toutes les sommes encaissées.

TRANSACTION

TOUS LES PRIX AFFICHES S’ENTENDENT FRAIS D’AGENCE INCLUS ET TVA INCLUSE
TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES A USAGE D’HABITATION OU MIXTE
APPARTEMENT, MAISON, LOCAL COMMERCIAL, BIEN RURAL, TERRAIN, FOND DE COMMERCE,
AUTRES VENTES (LOTS DE LOTISSEMENT, VENTES EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT, GARAGE, PARKING)

Prix de Vente TTC Taux maximum conseillé *

• Inférieur ou égale à 79 000€ Forfait de 6.000 € TTC

• De 80 000€ à 120 000€ =  8% TTC

• De 120 000€ à 200 000€ = 7% TTC

• 200 001€ et plus = 6% TTC

• Forfait Place de parking et/ou garage = 2 000€ TTC

* Le taux de commission s’entend TVA au taux en vigueur 20 % inclus

LA REMUNERATION (toutes taxes comprises) SERA A LA CHARGE DU MANDANT
(Acquéreur ou vendeur conformément au mandat)
Sauf dispositions conventionnelles contraires.

Tarif applicable au 1er janvier 2021

HONORAIRES DE SYNDIC

Honoraires annuels de Gestion Courante :
Copropriétés 1 à 5 lots principaux : – Forfait à 1800€ TTC
Copropriétés 6 à 15 lots principaux : – Forfait à 2500€ TTC

Copropriétés de 16 à 20 lots principaux : – 220 € TTC (TVA 20%) par lot principal

Copropriétés de 21 à 29 lots principaux : – 210 € TTC (TVA 20%) par lot principal

Copropriétés > à 30 lots principaux : – 200 € TTC (TVA 20%) par lot principal

Prestations particulières :
Délivrance Pré état daté : 250€ttc
Rédaction de l’Etat Daté : Forfait de 380 € TTC (TVA 20%)
Frais postaux : Coût réel
Gestion administrative et financière des travaux votés en Assemblée Générale :
Travaux* inférieurs à 15 000 € TTC (TVA 20%) : 5% TTC avec un minimum de 100 euros
Travaux* à partir de 15 001 € TTC (TVA 20%) : 3 %